Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETECVEL
Monsieur Rémy TERTRAIS, le Brulis de Telhouet en PAIMPONT, 35380 PLELAN-LE-GRAND.

Numéro de dépôt :
1187375
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
RENNES
DETECVEL de Rémy TERTRAIS

Présentation de la marque DETECVEL

Déposée le 9 novembre 1981 par monsieur Rémy TERTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « DETECVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rémy TERTRAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique et Fiscale de l'Ouest. - France.

La marque DETECVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DETECVEL est expirée depuis le 9 novembre 1991.

Rémy TERTRAIS a également déposé les autres marques suivantes : DETECVOL


Monsieur Rémy TERTRAIS, le Brulis de Telhouet en PAIMPONT, 35380 PLELAN-LE-GRAND. - France


Société Juridique et Fiscale de l'Ouest. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Instruments et appareils vétérinaires.